Damien Desforges
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Damien DESFORGES
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de la Moselle »
Remplace:
M. François-Xavier RAPENNE
Groupe:
Groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de la Moselle »
JORFTEXT000046180420
(source JORF)
nomination
14 Août 2022
14/08/2022
De:
Damien DESFORGES
vice-président au tribunal judiciaire d'Orléans
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel
=
"
Orléans
"
JORFTEXT000044560868
(source JORF)
nomination
26 Décembre 2021
26/12/2021
De:
Damien DESFORGES
juge au tribunal de grande instance de Tours
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
cour_appel
=
"
Orléans
"
magistrat
=
"
Vice-président
"
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Orléans
"
JORFTEXT000033007789
(source JORF)
nomination
10 Août 2016
10/08/2016
De:
Desforges (Damien)
juge (Tours)
Objet:
Tableau d'avancement 2016 (magistrature)
Inscrits : 687
JORFTEXT000032939618
(source JORF)
inscription
28 Juillet 2016
28/07/2016
De:
Desforges (Damien)
juge (Tours)
Objet:
Tableau d'avancement 2015 (magistrature)
Inscrits : 806
JORFTEXT000030954897
(source JORF)
inscription
31 Juillet 2015
31/07/2015
De:
Damien DESFORGES
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Tours
Juge
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Tours
cour_appel
=
"
Orléans
"
magistrat
=
"
Juge
"
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Tours
"
JORFTEXT000024497915
(source JORF)
nomination
25 Août 2011
25/08/2011
De:
Damien DESFORGES
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Juge placé auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel
=
"
Poitiers
"
magistrat
=
"
Juge
"
JORFTEXT000019203971
(source JORF)
nomination
17 Juillet 2008
17/07/2008
De:
DESFORGES Damien
Objet:
auditeurs de justice, examen de classement (promotion 2006)
La liste de classement des auditeurs de justice de la promotion 2006 est établie
JORFTEXT000018501924
(source JORF)
admissibilite
30 Mars 2008
30/03/2008
De:
Desforges (Damien)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 2005
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000454119
(source JORF)
nomination
22 Janvier 2006
22/01/2006
De:
Desforges (Damien)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
27 juin 2005
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000787451
(source JORF)
admissibilite
18 Décembre 2005
18/12/2005
De:
Desforges (Damien)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Premier concours
Session ouverte le
27 juin 2005
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000424418
(source JORF)
admissibilite
16 Septembre 2005
16/09/2005